Comment savoir si son prêt est transférable ?

Pour savoir si son prêt est transférable, il faut vérifier la présence d’une clause de transfert dans le contrat de prêt initial. La validation de l'opération par la banque est également nécessaire, même en présence d’une clause de transfert. La banque doit valider le nouveau projet, en étudiant la solvabilité de l’emprunteur, les caractéristiques du nouveau bien et les garanties associées. Il faut également s’assurer de l’absence d’hypothèque sur le bien vendu, car si la banque a pris une hypothèque comme garantie sur le bien que vous souhaitez vendre, vous serez dans l’obligation de solder votre crédit existant. Le transfert est souvent conditionné à l’achat rapide d’un nouveau logement, afin de limiter les risques pour la banque. Il est également important de noter que pour le transfert d’un prêt à taux zéro, d’un prêt conventionné, ou d’un prêt d’accession sociale, la nouvelle maison doit obligatoirement respecter les conditions d'attribution du prêt aidé en vigueur à la date du transfert, si le transfert intervient dans les six années qui suivent la date de déblocage des fonds du prêt originel. Pour prendre sa décision, l’établissement bancaire s’appuiera à la fois sur les clauses de votre contrat de prêt actuel, ainsi que sur votre situation financière. Dans certains cas, ce ne sera donc pas possible. La règle générale est qu’un crédit immobilier est remboursé lorsque le bien est vendu. Ceci étant dit, ce n’est pas une obligation absolue, et certaines banques peuvent consentir à la conservation du crédit si vous avez pour projet d’acheter un nouveau bien immobilier. Il est donc essentiel de vérifier les conditions de votre prêt et de discuter avec votre banque pour savoir si un transfert est possible.