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Comment calculer l'indemnisation pour une ITT psychologique ?
Michelle Dupre
2025-08-19 05:15:09
Nombre de réponses
: 20
Pour calculer l'indemnisation pour une ITT psychologique, il est nécessaire de déterminer la durée de l'ITT.
Un certificat médical est obligatoire pour l'indemnisation et les éléments à prendre en compte par le médecin expert, l'ITT est évalué par le médecin en classe ou en pourcentage.
Le retentissement fonctionnel et le retentissement psychologique sur les actes de la vie courante sont pris en considération pour l'évaluation du préjudice.
En général, une indemnisation forfaitaire égale 50% du SMIC par mois d'ITT peut être envisagée.
Ce qui donne un calcul de l'ITT proportionnel au taux d'Incapacité alloué.
Pour une base d'ITT à 20€/jour, pour une Incapacité Temporaire Totale = 20€ / jour, pour une Incapacité Temporaire Partielle classe 1 (10%) = 2€ / jour.
Le calcul de l'indemnisation peut être plus complexe en fonction de la situation de la victime.
L'avocat demandera une indemnisation monétaire pour perte de cotisation à la retraite, perte de gains professionnels et revenus actuels, gênes temporaires partielles, gênes temporaires totales, les douleurs, etc.
La sanction pour l'auteur des faits sera d'autant plus lourde que le nombre de jours d'ITT est important.
Vincent Guillaume
2025-08-10 01:58:35
Nombre de réponses
: 18
En général, une indemnisation forfaitaire égale 50% du SMIC (690€/mois ou 20€/jour) par mois d’ITT peut être envisagée.
Ce qui donne un calcul de l’ITT proportionnel au taux d’Incapacité alloué.
Barème d’indemnisation ITT
Exemple pour une base d’ITT à 20€/jour:
Incapacité Temporaire Totale = 20€ / jour
Incapacité Temporaire Partielle classe 4 (75%) = 15€ / jour
Incapacité Temporaire Partielle classe 3 (50%) = 10€ / jour
Incapacité Temporaire Partielle classe 2 (25%) = 5€ / jour
Incapacité Temporaire Partielle classe 1 (10%) = 2€ / jour
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Margaud Valette
2025-07-31 05:50:25
Nombre de réponses
: 20
Le montant de l’indemnisation d’un traumatisme psychologique dépend de plusieurs facteurs.
Facteur Description Montant en euros (approximation)
Gravité du trouble psychique - Un degré 1 de gravité (barème d'indemnisation pour souffrances) 811 à 1 098 euros - Degré 7 de gravité 32 453 à 43 907 euros
Durée du traitement médical et psychologique Cette durée affecte le montant de l'indemnisation 1 000 à 6 000 euros
Séquelles permanentes ou temporaires Ces éléments sont essentiels pour la détermination du taux d'invalidité 2 000 à 10 000 euros
Pertes de revenus ou de capacité professionnelle Le montant dépend de l’âge de la victime, de la perturbation de sa capacité professionnelle et du taux d'invalidité 2 500 à 50 000 euros
Troubles dans les conditions d'existence Ces troubles sont aussi pris en compte lors de l'évaluation du préjudice 1 500 à 5 000 euros
Les montants sont des approximations et peuvent varier en fonction de la situation spécifique de chaque individu.
Le Dr Didier Dubois vous aide à obtenir une évaluation plus précise de ces montants d’indemnisation.