Quels sont les motifs graves pour annuler une adoption simple ?

L'adoption simple peut être révoquée par jugement pour motifs graves. L'adoption plénière est irrévocable.

Le demandeur doit justifier de motifs graves dont l’appréciation relève du pouvoir souverain des juges du fond. Parmi les motifs invoqués par l’adoptant et retenus par les tribunaux, on relève notamment le comportement injurieux ou délictueux de l’adopté à son égard, à condition que ce comportement soit imputable à l’adopté. De son côté, l’adopté peut faire valoir l’indignité de l’adoptant dans l’exercice de l’autorité parentale ou son attitude injurieuse, à condition qu’elle rende impossible le maintien des liens créés par l’adoption.

S’il est justifié de motifs graves, la révocation de l’adoption simple peut être demandée par l’adoptant ou l’adopté. La jurisprudence considère, pour qu’il y ait révocation, que les motifs invoqués doivent être d’une telle gravité qu’ils rendent moralement impossible le maintien des liens créés par l’adoption. Des manquements graves aux devoirs imposés par le lien de filiation, des comportements indignes vis-à-vis d’un parent, tels que des faits de violence, de vols, de dégradation, peuvent être de nature à constituer un motif grave. L’établissement de la filiation naturelle certaine de l’adoptant, après l’adoption, constitue un motif grave. Dans l’hypothèse d’une révocation demandée en raison d’un éloignement affectif, les juges vont rechercher si une faute ou un élément intentionnel, émanant exclusivement de la partie contre laquelle la révocation est demandée, serait à l’origine de la distance affective. De plus, les faits reprochés doivent avoir un caractère renouvelé, et s’établir dans la durée pour être de nature à constituer un motif grave au sens de l’article 370 du Code civil. Il est par ailleurs nécessaire que les éléments invoqués soient clairement établis par des courriers ou des attestations. La simple accusation ou le dépôt de plainte ne sont pas suffisants à rapporter la preuve des faits. Une simple mésentente ou un éloignement affectif ne sont pas de nature à constituer un motif grave, étant considérés par les juges comme des aléas classiques de la vie de famille.

Par acte du 29 juin 2020, Mme [X], représentée par son tuteur M. [G], a fait citer M. [B]-[X] devant le tribunal judiciaire de Nanterre afin d'obtenir la révocation pour motifs graves de l'adoption simple prononcée le 17 janvier 1990. M. [N] [Y] fait la preuve de ce qu'il a essayé depuis la séparation du couple de revoir ses filles, en vain. Il justifie par diverses attestations de la peine que l'attitude de ses filles lui a causé. Cette ingratitude caractérisée constitue le motif grave justifiant la révocation de l'adoption simple par M. [N] [Y], de Mme [M] [Y] et Mme [H] [Y]. Deux procédures aux fins d'obtenir un droit de visite sur ses petits-enfants ont été diligentées par Albert X… qui en a été débouté par ordonnances des 27 janvier 1995 et 29 avril 1997 pour motifs graves fondés sur la haine qu'Albert X… porte à son fils qu'il a menacé de révocation de l'adoption et surtout à sa belle-fille qu'il a frappée.

S’il est justifié de motifs graves, l’adoption peut être révoquée, à la demande de l’adoptant ou de l’adopté, ou, lorsque ce dernier est mineur, à celle du ministère public. La demande de révocation faite par l’adoptant n’est recevable que si l’adopté est âgé de plus de quinze ans. Pour que le Tribunal accepte la révocation de l’adoption, il doit exister des motif graves, la révocation reste l’exception. Quelques exemples de motifs graves : – harcélement téléphonique de la part de l’adopté sur son père adoptif, dépôt de plaintes pour abus sexuels classées sans suite, le père adoptif n’a pas été invité au mariage de sa fille adoptive et ne connaît pas les enfants de sa fille adoptive – absence de contact à la suite du divorce des parents adoptifs et envoi d’un courrier par le père adoptif à l’adopté indiquant qu’il ne souhaite plus avoir aucun lien – absence de contact entre les parties depuis plus de quatre ans, le couple parental ayant divorcé dès la fin de l’année suivant l’adoption. L’adoption perturbe psychologiquement l’adopté – suicide de l’adoptant à la suite de l’intime conviction qu’il avait acquise que son fils adoptif avait eu des relations sexuelles avec son épouse, qui était par ailleurs également la mère adoptive de l’enfant La Cour exigeant un comportement indigne, tel qu’une absence totale de respect filial, une ingratitude manifeste, ou une intention de nuire à l’adoptant de l’adopté. Un simple litige comme il en existe dans toutes les familles ne peut justifier la révocation d’une adoption. Avoir renoué avec ses parents biologiques et avoir délaissé depuis cette reprise de contact avec sa famille adoptive ne justifie pas non plus la révocation de l’adoption. Les juridictions examinent tout de même s’il existe un motif grave : le dépôt d’une plainte infondée à l’encontre des parents adoptants et l’absence de contact s’explique par une grande détresse psychologique et ne justifie donc pas de révoquer l’adoption.